Le mode opératoire pratiqué par le géomètre-expert pour retrouver un bornage ancien ou une servitude ancienne est méconnu des acteurs du cadre bâti et en particulier des architectes et de leurs maîtres d’ouvrage car seul le géomètre-expert le pratique au quotidien. Ce mode opératoire est pourtant accessible à tous et en particulier aux architectes qui pourront fournir pour leur client les clés de compréhension de ces sujets afin d’anticiper les futurs contentieux liés à un non-respect d’une servitude par exemple.
Les géomètres-experts doivent respecter les bornages anciens lorsqu’ils interviennent sur un terrain mais comment respecter un bornage ancien dont tout le monde ignore l’existence ? Respecter la géométrie d'un bornage ancien est une chose, mais savoir si ce bornage ancien existe et le retrouver en est une autre.
Architectes et acteurs du cadre bâti
Ce cours aide les participants à comprendre ce que recherche un géomètre-expert et auprès de quels organismes il réalise ces recherches. Ces recherches sont accessibles à tous et l’architecte pourra apprendre à faire lui-même ces recherches d’archives en phase de prestations de conseils vis à vis de ses clients.
Le participant comprendra mieux les besoins des géomètres-expert pour définir une limite ou clarifier l’étendue d’une servitude et pourra ainsi affiner ses demandes en toute connaissance de cause auprès du géomètre-expert.
Certains points de contentieux récurrents faisant intervenir géomètres-experts et architectes seront également abordés sous la forme d’exemples et d’illustration dans l’objectif de se maintenir à niveau vis à vis de ces sujets récurrents mais également pour savoir les faire comprendre aux clients.
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Si vous souhaitez nous faire part de vos attentes et besoins spécifiques, veuillez répondre à ce questionnaire.
